Françoise Roques

Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Roques-Delarbre Françoise Plas-Roques
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Roques, née Daubeuf (Françoise, Jeannine)
présidente d'une association familiale socioculturelle ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Droits des femmes, ville, jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Françoise ROQUES, épouse DELARBRE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nantes chargée du service du tribunal d'instance de Nantes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Françoise Roques
astronome, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Roques (Françoise, Suzanne, Paule), épouse Delarbre
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nantes, chargée du service du tribunal d'instance de Nantes ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Roques (Françoise)
Observatoire de Paris
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
date_debut="2003-09-01"
JORFTEXT000000244995(source JORF)
nomination
09 Décembre 200309/12/2003
De: ROQUES (Françoise)
juge (Rennes), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Françoise Roques, épouse Delarbre
juge au tribunal de grande instance de Rennes chargée du service du tribunal d'instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Nantes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Nantes"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Françoise Roques
astronome adjointe, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints, et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000224150(source JORF)
nomination
28 Août 200128/08/2001
De: Roques (Françoise)
juge (Rennes), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Roques (Françoise)
juge (Rennes), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Roques (Françoise)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale autonome - services de santé (FNA)
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000765245(source JORF)
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Roques (Françoise)
juge (Rennes), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Roques (Françoise)
Objet:
comme membres appartenant à la profession, et
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.)
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000555264(source JORF)
désignation
14 Octobre 199514/10/1995